Espace documentaire

Le CPE et en particulier le recours au nouveau Marché Global de Performance Énergétique à Paiement Différé (MGPEPD), nécessite des compétences techniques, juridiques et financières solides.

La collection des cahiers pratiques de la cellule bâti scolaire du ministère de l’éducation nationale a pour vocation d’accompagner les acteurs dans leurs démarches de projet sur ce thème, en partant de l’auto-évaluation jusqu’à la réalisation, sans omettre la participation des (…)

Depuis le début du XXIe siècle, les enjeux de l’École ont fortement évolué notamment avec l’évolution des pratiques pédagogiques, la transition écologique, les préoccupations de santé, d’hygiène, de sécurité, et la volonté d’inclusion. Les espaces scolaires accompagnent ces mutations. (…)

Depuis le début du XXIe siècle, les enjeux de l’École ont fortement évolué notamment avec l’évolution des pratiques pédagogiques, la transition écologique, les préoccupations de santé, d’hygiène, de sécurité, et la volonté d’inclusion. Les espaces scolaires accompagnent ces mutations. (…)

Ce cahier des charges type d’audits énergétiques, rédigé en collaboration avec AURA-EE, permet aux collectivités de disposer d’un document type pour cadrer leurs prestations d’audits énergétiques spécialement adapté aux besoins du tertiaire public.

La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dite « loi handicap », instaure comme principe la scolarisation des élèves handicapés en milieu ordinaire.

Cette plaquette présente les principales sources de financement pour la rénovation énergétique des bâtiments tertiaires publics et leur articulation à chaque étape d’un projet de rénovation énergétique.

Ce guide élaboré par l’équipe ACTEE sur la base d’une étude menée auprès des lauréats du programme revient sur la mise en place de plans de sobriété dans les collectivités durant l’hiver 2022-2023.